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1 - SOMMAIRE
Sep 14, 2017 ... L. 1ère. 388. Pierremont-sur-Amance. Chalindrey. 2. Mairie annexe de Montesson, 6 rue principale, 52500 Montesson. Commune associée Montesson. L. https://www.haute-marne.gouv.fr/content/download/9704/70338/file/RAA%20N%C2%B09-17%....pdf 2 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Feb 5, 2015 ... 1 rue du bois prieuré 52500 FAYL-BILLOT ... garde – 54340 POMPEY, établissement public ... du vétérinaire évaluateur. Adresse professionnelle. Code. https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/content/download/8780/54049/file/Recueil 3 - RAA MODELE Jan 15, 2014 ... PREFECTURE DE LA HAUTE-MARNE. SERVICES DU CABINET ET DE LA SECURITE. Service des Affaires Réservées et de. https://www.haute-marne.gouv.fr/content/download/3343/22784/file/RAA
4 - Siret Raison sociale Naf Adresse CP Ville 33990449200016 ISAG ...
... BRANCOURT. 2230 FRESNOY LE GRAND. 30152192800897. TERNOVEO ... GARDE. 39130 CLAIRVAUX LES LACS. 42223583800014 ... 52500 POINSON-LES-FAYL. 42625001500119. SA GIROUX ... https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/profil_entrepri....pdf 5 - COUR D'APPEL DE DIJON LISTE DES EXPERTS JUDICIAIRES ... Mar 18, 2022 ... vétérinaire. 35 Route de Marigny - 21140 SAINT EUPHRONE - Port. 06.07.41.91.06. E.mail ... 22 rue de l'Eglise - 52500 CORGIRNON. Tél ... GARDE Eric. https://www.cours-appel.justice.fr/sites/default/files/2022-03/LISTE%202022%20DES%2....pdf 6 - Nationale d'Élevage du CFBM Sep 7, 2019 ... Le Service Vétérinaire sera assuré par un Docteur - Vétérinaire de ... La décision du Service Vétérinaire ... BRONCOURT 52500 FAYL BILLOT FR ( ... https://www.sccexpo.fr/fr-fr/StampaCatalogo/PdfCatalogoGiornoFront/?id=369&day=1 7 - COUR D'APPEL DE DIJON LISTE DES EXPERTS JUDICIAIRES ... May 22, 2020 ... A-02 - AGRO-ALIMENTAIRE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12. A-03 - AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT ... https://www.cours-appel.justice.fr/sites/default/files/2020-05/LISTE%20DES%20EXPERT....pdf 8 - Arrêté du 16 mars 2016 relatif aux niveaux du risque épizootique en ... En cas de suspicion d'influenza aviaire, le vétérinaire en avertit immédiatement le directeur départemental en charge de la protection des populations, ... https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000032320450/ 9 - liste des experts judiciaires B-03.01 ARMES ANCIENNES. ............................................ 30. B-03.02 BIJOUTERIE, JOAILLERIE, HORLOGERIE, ORFEVRERIE................... 30. https://www.cours-appel.justice.fr/sites/default/files/2023-06/LISTE%202023%20DES%2....pdf 10 - Arrêté du 16 mars 2016 relatif aux niveaux du risque épizootique en ... Il déclare sans délai au vétérinaire sanitaire tout comportement anormal et inexpliqué des oiseaux ou tout signe de présence du virus de d'influenza aviaire ... https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000032320450/