Sham Société Hospitalière Assurance
Mutuelle
 | Adresse : 18, Rue Edouard Rochet 69000 Lyon |
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| Dr Christophe Lablanche | Médecine Générale |
| Dr Emmanuelle Pianta | Chirurgie Viscérale et Digestive |
| Dr Nicolas Voituret | Médecine Générale |
Les détails de Sham Société Hospitalière Assurance
Mutuelle ont été vus 68 fois
Mise à jour le Samedi 28 Septembre 2024
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Etablissement suivant : Association Hygiène Industrielle Interentreprise
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2 - Sham célèbre ses 90 ans !
May 28, 2021 ... De la Société Hospitalière d'Assurances Mutuelles créée à Lyon le 10 décembre 1927 à un groupe à dimension européenne en 2018, Sham n'a ...
3 - Conseil d'État, 7ème - 2ème chambres réunies, 25/06/2018, 417734 ...
La société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM) a demandé au juge du référé précontractuel du tribunal administratif de Toulon, sur le fondement de l ...
https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000037103092
https://www.relyens.eu/
5 - Groupe SHAM | Mutuelle MGAS - mgas
Le GROUPE SHAM est un partenaire de référence des acteurs de la santé, de l'action sociale et de l'action territoriale. Il est spécialisé dans l'assurance et le ...
https://mgas.fr/a-propos/nos-partenaires/groupe-sham
6 - Décision n° 456503 - Conseil d'État
Feb 10, 2022 ... La Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM) a, sur le fondement de l'article R. 557-3 du code de justice administrative, demandé au ...
https://www.conseil-etat.fr/fr/arianeweb/CE/decision/2022-02-10/456503
7 - CE, 16 mai 2022, n° 459408, SHAM Substitution d'un membre du ...
May 16, 2022 ... La Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), concurrent estimant que l'avenant était irrégulier, a saisi le juge des référés du ...
https://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Jurisprudence/CE-459408-sham-gr....htm
8 - Décision n° 433822 - Conseil d'État
May 27, 2021 ... La société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), agissant en qualité d'assureur subrogé dans les droits du centre hospitalier ...
https://www.conseil-etat.fr/fr/arianeweb/CE/decision/2021-05-27/433822
9 - Pas de remplacement en cours d'exécution d'un marché public d'un ...
Jun 16, 2022 ... Considérant que la passation de cet avenant était irrégulière, la société hospitalière d'assurance mutuelle (SHAM), entreprise concurrente, a ...
https://www.seban-associes.avocat.fr/pas-de-remplacement-en-cours-dexecution-dun-ma...ren/
10 - La substitution d'un membre du groupement au stade de l'exécution ...
May 27, 2022 ... C'est dans ce contexte que la Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM) a saisi le juge des référés du tribunal administratif de Melun ...
https://ahavocats.fr/la-substitution-dun-membre-du-groupement-au-stade-de-lexecutio...4-5/
1 - Conseil d'État, 7ème - 2ème chambres réunies, 16/05/2022, 459408 ...
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4 - Home page - Relyens worldwide
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